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Dons en valeurs mobilières : des avantages fiscaux qui profitent à tous 

23 June 2020

J’ai hésité à vous parler de dons planifiés, et surtout de dons d’actions, en cette période de crise liée à la COVID-19. Nous connaissons tous les malheurs humains que cette pandémie a créés. Peut-être en êtes-vous touchés personnellement, de près ou de loin. J’en suis sincèrement désolée et sympathise avec vous si c’est le cas. En plus de toutes ces peines, certains portefeuilles de placement ont subi des pertes.

J’ai donc rencontré Normand Charbonneau, conseiller en sécurité financière et planificateur financier, afin d’en savoir un peu plus. Voici notre échange.

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Claudia : Normand, je comprends que la crise liée à cette pandémie apporte son lot d’incertitudes et côté boursiers, certains portefeuilles ont subi des pertes. Est-ce exact?
Normand : Exactement. Cependant, si l’on regarde dans son ensemble toutes les différentes composantes que constituent un portefeuille de placement, on constate des points positifs.

Claudia : Expliquez-moi.
Normand : C’est en examinant les récents sommaires des portefeuilles de placement avec les sommaires précédents que nous constatons des faits positifs. Plusieurs actions, depuis plusieurs années, ont acquis des gains et les affichent toujours.

Claudia : Intéressant!
Normand : Ces gains « en capital » seront donc sujets à l’impôt s’ils se trouvent dans des comptes non-enregistrés et que nous en disposons.

Claudia : Peut-on dire alors qu’il est toujours d’actualité de parler de dons de ses actions?
Normand : Oui, puisque le don « en biens » d’actions ou de parts de fonds communs de placement à un organisme de bienfaisance vous permet d’éviter l’impôt sur les gains en capital.

Claudia : Excellent, quels sont les autres avantages pour le donateur?
Normand : Le donateur reçoit un reçu pour don correspondant à la valeur des actions au moment du transfert qui lui permettra de bénéficier des crédits pour dons de bienfaisance.

Claudia : Exactement, donc ces règles sont toujours en vigueur. J’aimerais ajouter un autre avantage pour le donateur. Lorsque le don est ainsi fait par transfert d’action, le donateur n’a pas à toucher ses liquidités.
Normand : En effet!

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Claudia : Y a-t-il autre chose que l’on doit savoir?
Normand : Il est important de retenir que les dons doivent être faits « en biens », c’est-à-dire par transfert direct et non en espèces après en avoir disposé.

Claudia : En terminant Normand, est-ce qu’il y a autre chose que vous aimeriez ajouter?
Normand : J’aimerais ajouter ceci : les gens font des dons à l’organisme de bienfaisance qui leur tient à coeur par générosité et ce, que ce soit un don fait de leur vivant ou à leur décès. Puisque la plupart ont travaillé fort pour arriver là où ils se sont rendus, il est normal de vouloir envisager la meilleure façon pour partager son patrimoine.

Claudia : Un grand merci Normand pour cet entretien!
Normand : Cela m’a fait plaisir.

 

Selon votre choix, le don de votre vivant ou à votre décès peut permettre de réduire l’impôt à payer, par vous ou par votre succession.

Si vous désirez obtenir de plus amples informations, communiquez avec Claudia Côté, Directrice du développement, dons majeurs et planifiés à la Société de Saint-Vincent de Paul de Montréal par courriel à financement@ssvp-mtl.org ou par téléphone 514-526-5937 poste 141.

Cet article a été élaboré en collaboration avec Normand Charbonneau, M.A., AVC, Pl.fin., Planificateur financier, Conseiller en Sécurité Financière, Conseiller en Assurances Collectives, Les Services Financiers Normand Charbonneau Inc. représentant en épargne collective auprès de Services en placement Peak Inc.

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